02.07.2009

FRONTON - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2009

- Approbation du compte rendu de la séance précédente

- Voirie - réseaux (aménagement d'un piétonnier RD 47, D.P.U. lotissement Front'Vert, cession chemin rural n°9, rapport annuel eau et assainissement, maîtrise d'œuvre assainissement, avenant n°2 marché d'exploitation assainissement collectif)

- Travaux (extension de l'école maternelle : marché du lot enduits, avenants ; avenant travaux Gendarmerie)

- O.M.P.C.A. (Opérations de Modernisation des Pôles Commerciaux et Artisanaux) : marché d'études

- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

- Finances (subventions exceptionnelles associations)

- Implantation d'un Centre Médico-Psychologique (C.M.P.)

- Personnel communal (recrutement de personnel saisonnier, modification du tableau des effectifs)

- SCOT du Nord Toulousain (présentation des travaux sur le Plan d'Aménagement et de Développement Durable - P.A.D.D.)

- Projet de ligne L.G.V. (information)

- Informations de Mme le Maire

En attendant le Conseil Municipal, pour en savoir plus :

O.M.P.C.A.

SCOT du Nord Toulousain

 

 

20:56 Publié dans Actualités frontonnaises | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : fronton, conseil municipal | |

21.10.2008

FRONTON : Séance du Conseil Municipal le 28/10/08

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

Mardi 28 octobre 2008 à 20 h 45 – salle de la Mairie

 

Ordre du jour :

 

  • Approbation du compte rendu de la séance précédente,

 

  • Travaux : extension de l’école maternelle de Balochan- marchés de travaux, extensionet restructuration du Centre de la Petite Enfance – marché de travaux, avenant au marché de travaux terrain football,

 

  • Voirie - réseaux : eau potable : programmes 2008 et 2009, assainissement : programmes 2008 et 2009, aménagement de trottoirs RD 4, aménagement d’un cheminement piéton RD 29, éclairage terrain de rugby, éclairage public RD 29, branchement tarif jaune Maison des vins, extension éclairage public divers quartiers, alimentation station épuration, éclairage public chemin de Birou, éclairage terrain de football, éclairage abords centre petite enfance, branchement centre petite enfance, redevance occupation domaine public GRDF,

 

  • Urbanisme : instruction des actes, édification des clôtures, permis de démolir,

 

  • Finances : indemnité de conseil Trésorier, frais de mission des élus, décision modification n° 1 commune et assainissement,

 

  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs,

 

  • Office du tourisme : création,

 

  • Administration générale : représentation de la commune en contentieux, marché assurances,

 

  • Communication : marché de prestations de services en communication.

 

  • Informations de Mme le Maire.

13:32 Publié dans Actualités frontonnaises | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : fronton, conseil municipal | |